Th orie g n rale des obligations et contrats sp ciaux

Titre : Th orie g n rale des obligations et contrats sp ciaux
Auteur : Patrick Wéry
Éditeur : Éditions Larcier
ISBN-13 : 9782804495565
Libération : 2016-10-18

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Cet ouvrage développe des questions d’actualité touchant à la théorie générale des contrats, au régime général des obligations ou à certains contrats spéciaux. Sont traités des sujets aussi divers que : - la portée du principe général du droit Fraus omnia corrumpit ; - l’étude de certains vices de consentement ; - l’intuitus personae et l’exécution de l’obligation contractuelle ; - les différentes facettes du contrôle judiciaire exercé en matière de clauses contractuelles ; - la transmission des obligations et des contrats ; - la transmission du bien loué en bail commercial ; - la solidarité passive ; - la garantie légale des biens de consommation.

Droit civil Les obligations

Titre : Droit civil Les obligations
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247134038
Libération : 2013-09-25

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Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général. Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062234914
Libération : 2000

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L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obligation comme lien, l'obligation comme bien), de mécanismes aussi fondamentaux que le paiement, la cession de créance, la compensation, la solidarité... Fruits d'une savante tradition juridique remontant au droit romain, les institutions du régime général n'en sont pas moins quotidiennement pratiquées dans la vie des affaires, de sorte que leur connaissance se révèle indispensable pour tout juriste. Tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, l'ouvrage présente une analyse critique du droit positif. Il s'adresse aux étudiants de deuxième et troisième cycles et plus largement à tous ceux qui souhaitent s'initier à l'étude de cette branche générale du droit des obligations ou l'approfondir.

Droit civil Les obligations

Titre : Droit civil Les obligations
Auteur : Yvaine Buffelan-Lanore
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247170777
Libération : 2016-11-23

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Contient tout lerégime général des obligationset l'étude complète ducontrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Une rubrique intitulée Le point sur... consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions (surendettement des particuliers, responsabilité médicale...) permet au lecteur d'approfondir encore davantage l'étude de telle ou telle question délicate ou controversée et vient enrichir ce manuel. Les tableaux, schémas, arrêts, à lire ou à commenter, plans détaillés, ainsi que des sujets corrigés, facilitent la compréhension des développements et font de cet ouvrage un incomparable support de cours, mais aussi de travaux dirigés.

R pertoire de droit civil

Titre : R pertoire de droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060801789
Libération : 2009

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Revue internationale de droit compar

Titre : Revue internationale de droit compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061602749
Libération : 1983

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Identit culturelle et int gration

Titre : Identit culturelle et int gration
Auteur : Academie De Droit International De La Ha
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9041102612
Libération : 1996-06-03

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The Academy is an institution for the study and teaching of public and private international law and related subjects. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the Collected Courses of the Hague Academy of International Law. This volume contains: Identité culturelle et intégration: le droit international privé postmoderne. Cours général de droit international privé, par E. JAYME, professeur à l'Institut de droit international privé étranger et de droit international privé et commercial, Heidelberg. The Reasonable Expectation of the Parties as a Guide to the Choice of Law in Contract and in Tort by P.E. NYGH, Professor at Bond University, Gold Coast, Australia.To access the abstract texts for this volume please click here"

R pertoire de droit international Factoring Zone contigu

Titre : R pertoire de droit international Factoring Zone contigu
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062405753
Libération : 1968

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Les nouveaux livres scientifiques et industriels

Titre : Les nouveaux livres scientifiques et industriels
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : WISC:89099001901
Libération :

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La gestion d affaires en droit fran ais contemporain

Titre : La gestion d affaires en droit fran ais contemporain
Auteur : Roger Bout
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044666027
Libération : 1972

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